Sans surprise, plusieurs Canadiens songent à devenir copropriétaire comme une méthode simple d’acheter une première habitation ou un investissement intéressant ou tout simplement, un bien immobilier avec des responsabilités partagées. Or, Il peut être parfois difficile de vivre avec la famille, alors il est encore plus risqué d’acheter une habitation avec un proche (comme un ami), auquel il serait bon de demander l’avis d’un expert.
Pour comprendre les différences entre un achat en copropriété et un achat classique, nous nous sommes adressés à Maxime Leclerc, spécialiste en prêt hypothécaire chez Multi-Prêt, de même qu’à Alexandra Audet, avocate à la retraite spécialisée en droit immobilier. Si cette idée suscite votre intérêt, vous trouverez ci-dessous les éléments à prendre en compte avant de faire l’acquisition d’une maison avec un ami.
Se dénicher une hypothèque flexible
La cohabitation des acheteurs pourrait durer plusieurs années, mais les situations de chacun sont susceptibles de changer bien avant. Tout peut arriver…
“Une personne peut se marier, vouloir quitter les lieux ou trouver un nouvel emploi. En cas de prêt hypothécaire à taux d’intérêt fixe, une pénalité lui sera donc imputée”, explique Maxime.
Maxime encourage les clients qui concluent un contrat de copropriété à opter pour une hypothèque à taux variable, car celle-ci procure une meilleure flexibilité et prévoit normalement des pénalités moins élevées dans le cas où vous devez résilier votre prêt avant la date d’échéance.
Choisir le modèle de copropriété
À l’instar d’un couple qui acquiert une maison conjointement, ou de locataire conjoint, Il est possible de devenir copropriétaire d’une habitation à titre de colocataire. De manière générale, on entend par « locataire » une personne louant ou prenant avec la signature d’un bail un espace ou un bien. Dans le cas d’une propriété détenue par plusieurs personnes, le locataire en est cependant copropriétaire.
S’il s’agit d’une location commune, chacune des parties prenantes possède un intérêt vis-à-vis de l’investissement, de sorte que si l’une d’entre elles meurt, les autres propriétaires reçoivent leur part respective du logement. S’il s’agit d’une copropriété, chacun des locataires est actionnaire d’une partie du bien, en cas de décès sa succession recevra sa part.
“Chaque propriétaire est tenu de signer une hypothèque, que ce soit en tant que locataires conjoints ou colocataires, sans oublier qu’il y a un seul prêteur qui est autorisé”, mentionne Alexandra.
Selon Maxime, en ce qui concerne le financement, chacun des copropriétaires est entièrement responsable de l’hypothèque. Par conséquent, la solvabilité de chacun d’entre eux en souffrira, si l’un des acheteurs est en défaut de paiement ou oublie de faire un paiement.
Prêter attention au risque d’avoir des difficultés liées au prêt
Dans le cadre de son travail auprès des coacquéreurs, Maxime passe habituellement en revue les moyens financiers de chaque personne pour formuler des recommandations sur la façon dont il convient de structurer une transaction.
“Il arrive parfois que le fait de mettre toutes les personnes sur l’acte de vente de la propriété peut mener à un financement inadapté pour les coacquéreurs et ne facilite pas la transaction sur le plan financier”, explique Maxime.
En effet, en se réunissant à deux ou plusieurs pour l’achat d’un bien immobilier, il est possible d’augmenter le levier financier et de dégager davantage de sources de revenus dans le but de renforcer ses qualifications, mais aussi d’intégrer ses dettes personnelles dans le calcul.
“Les agences de crédit seront en quelque sorte mêlées avec plusieurs acquéreurs sur une demande. Si un individu obtient une cote très basse, cela peut influer sur le financement adéquat ou au niveau de l’approbation accordé au groupe”, explique Maxime.
Dans de tels cas, la décision de retirer le titre de propriété à un acheteur peut se justifier. D’autre part, il est possible de protéger ses intérêts dans un entente de copropriété au moyen d’un accord légal distinct. Cependant, Maxime souligne qu’il se peut que des prêteurs ne prêtent pas attention à la répartition du titre de propriété, tandis que d’autres préfèrent que chacun ait un titre de propriété égal basé sur le nom de la personne mentionnée dans la demande.
Peu importe si les parties sont apparentées ou non, deux situations peuvent rendre l’approbation plus difficile : celle où un groupe élargi de personnes réalise l’acha et celle où les investisseurs veulent acquérir ensemble une habitation locative.
“Les prêteurs désirent le plus souvent être informés de toute l’histoire quand une demande est faite par plusieurs personnes”, explique Maxime.
Pour quelle raison les intéressés se réunissent-ils pour acheter ? Il faut que cette histoire soit cohérente. D’après son expérience, Alexandra remarque que l’obtention du financement peut aussi constituer une difficulté dans le cas d’une location partagée.
Se mettre d’accord au sujet des petits caractères
Comment s’y prendre si l’on souhaite mettre son logement en location ? Quelles sont les démarches à suivre si l’on souhaite vendre ? Voilà les questions sur lesquelles vous devez vous pencher avec les éventuels copropriétaires et qui figurent dans les contrats de copropriété.
“Au moment où vous rédigez un contrat, vous tentez systématiquement de vous imaginer les scénarios qui pourraient se produire et de savoir quelles sont vos options si quelque chose tourne mal”, explique Alexandra.
Quelle est l’entente contractuelle entre les signataires ? Toute entente devrait par ailleurs préciser le pourcentage que détient chaque personne, un pourcentage qui, d’après Alexandra et si la propriété n’est pas partagée de façon égale, pourrait se calculer en se basant sur des facteurs comme la surface en pieds ou mètres carrés et en incluant les écarts relatifs à l’habitabilité de chaque pièce, sous réserve de disposer d’espaces distincte pour chaque personne. Si une pièce consomme une plus grande quantité de services municipaux, le ratio pourrait être sensiblement différent.